Mentions légales du site

Éditeur du site

Association UPBM
Lycée la Martinière
Av Andrei Sakharov
69009 LYON

Présidente de l'Association

Mme. Marie PANTALONI

Responsables de publication en ligne

Mme. Marie PANTALONI, Présidente de l'UPBM et directrice de publication.
M. Stéphane LEBLOND, responsable du serveur d'hébergement.
M. Antoine GAUDIN et M. Éric FAVIER, webmestres (aspects techniques et rédactionnels).
Mme. Amandine GUILLOUX, déléguée à la protection des données (RGPD).

En cas de contestation du contenu en ligne (droit à l'image, droit d'auteur, etc.), contacter la présidence de l'UPBM, qui s'engage à faire le nécessaire si la demande est légitime.

Conception, administration et design

Antoine GAUDIN, sur une base construite historiquement par Mostafa KRIAT. Le site est motorisé par Joomla ; les fonctionnalités accessibles au public du site sont étendues notamment grâce à des extensions en partie gratuites, que nous tenons à citer et remercier : Community Builder, JCE, Phoca ; le site fait également appel au jeu gratuit d'icônes FontAwesome ainsi qu'à la bibliothèque javascript Turn.js.

Hébergement

https://www.ovh.com

Informatique et liberté - CNIL/RGPD

Ce site bénéficie d'une dispense de déclaration à la CNIL, conformément à la délibération n°2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006 (décision de dispense de déclaration no 8). Conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, les adhérents et destinataires de L'Opéron disposent d'un droit d'accès aux données qui les concernent auprès de l’association UPBM à l’adresse :

Lycée la Martinière
Av Andrei Sakharov
69009 LYON

ou par courriel en contactant le webmestre.

Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu'aux dispositions du règlement général à la protection des données (RGPD), l'UPBM s'engage à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur ce site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. L'UPBM s'engage à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

Concernant le consentement des utilisateurs à la collecte : les données collectées sont exclusivement liées à l'adhésion de membres, ou pour quelques correspondants institutionnels à l'adressage des publications offertes par l'association ; conformément aux dispositions du RGPD le consentement est indissociable de l'adhésion (ou de l'expédition à titre gracieux pour les correspondants institutionnels) et peut donc être assimilé à une collecte légitime liée à l'exécution d'un contrat. Les données collectées sont archivées dans le cadre prévu par la règlementation, notamment en terme de durée.

Concernant le consentement des utilisateurs à la réception de courriels et courriers postaux : l'UPBM s'interdit la communication à des fins commerciales, et se limite à l'adressage de courriels ou courriers postaux relatifs au fonctionnement habituel de l'association ; s'agissant d'un motif légitime indissociable de l'adhésion, l'acceptation préalable ne semble pas nécessaire. L'adhésion à la liste de diffusion est un cas particulier : à compter de l'entrée en vigueur du RGPD (25 mai 2018) les utilisateurs devront signaler explicitement leur choix à l'adhésion, et peuvent à tout moment révoquer leur inscription en prenant contact avec les gestionnaires (voir pied de message de la liste de diffusion).

Le site utilise des cookies (ou traceurs) : ces cookies n'ont qu'un intérêt technique (gestion de session, de droits d'accès aux pages privées, et de paramétrages de navigation) ; ils ne contiennent pas d'information à caractère commercial ni de géolocalisation, ne sont pas en lien avec les réseaux sociaux, ne permettent pas de mesure d'audience ciblée. En outre, ils ne sont pas récupérés par l'UPBM ni transférés à des tiers. Conformément aux recommandations de la CNIL, ces cookies n'ont pas à faire l'objet d'une autorisation préalable.

Droit à l'image

Les photographies présentées ici (albums photos) ont été prises lors de l'un des congrès annuels, évènements publics, et la prise de vue était ostensible : l'accord des personnes représentées est supposé acquis. Néanmoins, si une personne désirait voir supprimer de ce site une ou plusieurs des photographies la représentant, prière de prendre contact avec le webmestre qui s'engage à faire le nécessaire.

Droit d'auteur

Conformément à la règlementation sur le droit d'auteur, le contenu des articles présentés ici restent la propriété insaisissable de leur auteur et ne peuvent être réutilisés sans accord explicite de leur auteur : prendre contact avec le webmestre pour plus de précision. Néanmoins, les articles de présentation / promotion des sections peuvent être repris dans des sites gratuits, sous condition de citer ce site comme source originelle.

Conformément à la règlementation sur le droit d'auteur, toutes les images et photographies présentées ici restent la propriété insaisissable de leur auteur ; elles ne peuvent être réutilisées sans accord explicite de leur auteur : prendre contact avec le webmestre pour plus de précision.

Les vidéos diffusées au travers de ce site sont hébergées soit sur un site tiers de diffusion, soit sur le serveur même du site ; dans un cas comme dans l'autre, et conformément à la règlementation sur le droit d'auteur, elles restent chacune propriété insaisissable de leur créateur. Toute utilisation sans autorisation est interdite ; néanmoins dans le cadre de la vocation de ce site, l'utilisation publique gratuite (diffusion, et enregistrement en vue de la diffusion) est autorisée lorsqu'elle poursuit un objectif pédagogique.

Les documents partagés en téléchargement sur ce site sont généralement le produit du travail d'un enseignant ; conformément à la règlementation sur le droit d'auteur, ces documents restent la propriété intellectuelle insaisissable de leur auteur. Les annales corrigées restent la propriété de l'éditeur UPBM-Edilion, et des auteurs concernés ; leur utilisation gratuite à des fins pédagogiques est autorisée ; toute autre utilisation (notamment utilisation payante, ou récupération par un site tiers de téléchargement et de partage de fichier) est INTERDITE sans autorisation écrite de la présidence de l'UPBM.

        d
© UPBM 2018


UPBM
Lycée "La Martinière"
Avenue Andréi Sakharov
69338 LYON Cedex 09

Connexion