Utilisation de la liste de discussion de l'UPBM

Cette charte a pour objet de préciser à chaque utilisateur les objectifs de la liste de diffusion UPBM, ses modalités de fonctionnement, et les procédures d’utilisation.

Cette liste regroupe les échanges entre les enseignants et les personnes exerçant dans les domaines de la biotechnologie. Ses objectifs sont ceux de l’association UPBM (Union des Professeurs de Physiologie Biochimie Microbiologie) :

 

• susciter le dialogue et la réflexion sur le plan scientifique et pédagogique ;
• informer des diverses dispositions administratives ou pédagogiques, de stages, de modifications éventuelles de programmes, etc. ;
• contribuer à l'amélioration des connaissances et savoir-faire des enseignants intéressés par la biotechnologie.

Le respect des conditions d’utilisation de la liste permet à la discussion et à la communication entre chacun de ses membres de se dérouler dans des conditions optimales.

La liste est hébergée par Gaggle. La liste est une liste privée. Les messages ne sont consultables en ligne qu'aux seuls adhérents inscrits.

L’inscription est réservée aux membres de l’UPBM, à titre privé. Sur décision du bureau de l’UPBM, elle pourra être accordée de manière non permanente à des personnes physiques susceptibles d’enrichir le contenu des informations échangées sur la liste en fonction des objectifs définis - par exemple, quelques IA/IPR sont inscrits sur cette liste et en suivent le contenu, voire participent aux échanges. Cette inscription est révocable à tout moment sur décision souveraine du bureau. A compter de l'entrée en vigueur du RGPD, l'accord des inscrits est supposé avoir été expressément requis lors de leur inscription ; toute personne inscrite peut demander à tout moment aux gestionnaires de voir son inscription retirée ; en tout état de cause cette inscription prend fin à l'expiration de l'adhésion.

 

L'inscription génère un fichier électronique des inscrits chez l'hébergeur de la liste (Gaggle) ; conformément à la législation l'UPBM s'engage à ne pas communiquer les données qui y figurent (identité, adresse électronique) à des tiers, sauf réquisition légale. L'UPBM signale cependant que les données collectées par Gaggle via ce service échappent à son contrôle.

 

Jusqu'en juillet 2024, la liste était hébergée sur Google Groupes, et les personnes inscrites sur la liste à cette date y restent inscrites jusqu'à suppression de leur compte par l'UPBM ou eux-mêmes, ou suppression de la dite liste par Google.

Le contenu des messages adressés à la liste engage la responsabilité de leur seul auteur.
Les conditions d’utilisation de la liste répondent aux exigences du droit, et aux règles définies par les modérateurs qui en assument l'animation et l'exploitation de manière souveraine.
En étant inscrit sur la liste de diffusion UPBM, chaque membre de la liste accepte, de fait, de se conformer à la législation française relative à la protection de la propriété intellectuelle et des droits de la personne, à la protection de la vie privée et au respect de la dignité humaine ; il convient de traiter les autres participants dans un esprit de fraternité associative.
De plus, il accepte la présente charte ; il accepte enfin la modération et l'éventuelle censure par les modérateurs - voir §2.4. Si ces conditions ne lui conviennent pas, l'intéressé reste libre de demander sa désinscription aux gestionnaires.

La liste est modérée. Les modérateurs valident les messages et veillent à leur bonne conformité aux objectifs de la liste, ainsi qu'au respect de la règlementation en vigueur (respect des personnes, secret professionnel, propriété intellectuelle, etc.).

Tout comportement contrevenant aux dispositions de la présente charte est susceptible d'entraîner la radiation immédiate de l'abonné concerné. La radiation à titre conservatoire est prononcée par les modérateurs qui en informent l'abonné. Cette radiation est ensuite soumise au bureau de l’UPBM qui statue en dernier ressort.

Les messages ne respectant pas les conditions d'utilisation de la liste sont rejetés ; l'appréciation est du ressort des modérateurs désignés par le bureau élu qui n'ont pas à se justifier auprès de l'abonné. Un abonné qui conteste le rejet de son message peut contacter le bureau pour faire part de son opinion.

Les modérateurs ont la possibilité de supprimer après coup un message ne respectant pas les dispositions prévues (droit d'auteur, mise en cause, etc.) et qui auraient échappé en première intention à la modération. Si vous pensez qu'un tel message mérite examen, merci de le signaler aux modérateurs ou au bureau de l'UPBM.

L’inscription est assurée avec un décalage éventuel de quelques jours, pour les nouveaux adhérents qui en ont fait la demande. Un adhérent non inscrit mais à jour de cotisation peut être inscrit en contactant le gestionnaire de la liste.

Pour annuler son inscription, il est préférable pour faciliter le suivi par les bénévoles d'en faire la demande au gestionnaire de la liste, et/ou d'effectuer la mise à jour de la fiche individuelle. Le système de gestion de liste permet cependant de gérer sa désinscription individuellement.

Les modalités de fonctionnement précédemment décrites doivent être connues de chaque utilisateur.
Les consignes suivantes sont à respecter :

• N’adresser que des messages concernant les biotechnologies, ou l'enseignement, ou des thématiques correspondantes à celles de la liste.
• Les messages à caractère prosélyte ou partisan, notamment à vocation syndicale ou politique, ne sont pas admis en général.
• Les mises en cause nominatives ne sont pas tolérées.
• La liste est un espace d'expression privé - le devoir de réserve à l'égard de la tutelle n'est pas obligatoire. Néanmoins, le respect d'un certain sens de la modération est préférable, et le respect des personnes toujours obligatoire ; par ailleurs le bureau rappelle que des membres de l'Inspection sont lecteurs de la liste. Le secret professionnel reste, comme partout et toujours, obligatoire.
• Ne pas émettre de message destiné à une personne déterminée ou individualisée - les remerciements doivent être adressés à la personne directement, et pas aux centaines de collègues inscrits dans leur ensemble.
• Le fonctionnement de l'indexation des archives implique de respecter, en sus, quelques règles générales (voir aussi article dédié aux archives) :
  • il est impératif de ne JAMAIS modifier l'objet d'un mail. Un nouveau thème doit correspondre systématiquement à la création d'un nouveau message, et PAS au changement de l'objet sur un mail précédent.
  • il est préférable d'alléger chaque réponse en supprimant le contenu précédent, sauf les quelques lignes nécessaires au suivi de la réponse

Les modérateurs se réservent le droit de bloquer les messages ne correspondant pas aux objectifs de la liste, voir §2.4.

Pour tout problème concernant la liste, écrire au gestionnaire de la liste.